code maritime造句

• 40 Loi sur le Code maritime 1977-1978, c.
• Dispositions du code maritime international des marchandises dangereuses.
• Code IMDG signifie Code maritime international des matières dangereuses.
• Code maritime international des marchandises dangereuses.
• Plusieurs mâts portaient des pavillons qui signifiaient en code maritime "20,000 Leagues".
• Code IMDG désigne le Code maritime international des matières dangereuses, tel que modifié.
• Le code maritime an II est entré en vigueur le ler juillet 1993.
• Voir le Code maritime international des marchandises dangereuses pour des renseignements détaillés et d'autres codes.
• Leur transport par mer est régi par le Code maritime international des marchandises dangereuses de l'Organisation maritime internationale.
• Code maritime Le code maritime a été lancé en juin 1999 et a pris effet le 1er janvier 2002.
• Code maritime Le code maritime a été lancé en juin 1999 et a pris effet le 1er janvier 2002.
• Nous nous sommes également référés au Code maritime chinois concernant les chartes-parties au voyage pour la rédaction de cette disposition.
• L'article 1er du code maritime dispose cependant que seuls les citoyens finlandais peuvent être capitaines d'un navire battant pavillon finlandais.
• Le 29 mai 2003 a été adopté le Code maritime annulant l'obligation pour le capitaine d'un navire d'avoir la citoyenneté lettone.
• Le Code maritime international des marchandises dangereuses exige par exemple que les peroxydes organiques soient séparés des matières comburantes pendant le transport.
• Il apparaît que seules les Règles de Hambourg et le Code maritime scandinave prévoient une telle responsabilité, et uniquement pour les transporteurs.
• Par ailleurs, il avait entrepris d'incorporer dans les règlements d'application de son Code maritime des dispositions qui donneraient effet au Plan d'action.
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Dans le domaine de la pêche, la Slovénie a avancé dans son travail d'harmonisation législative avec l'adoption, en mars 2001, du code maritime.
• L'amendement 29 du Code maritime international des marchandises dangereuses prescrit un emballage hermétiquement fermé pour les substances visées par la disposition en question.
• Il convient de l'améliorer encore en autorisant l'apposition de marques conformes au Code maritime international des marchandises dangereuses avant et après une traversée maritime.